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Amélioration du flux transfrontalier de produits grâce aux normes GS1

Chaque année, des millions de produits arrivent à la frontière canadienne. Le volume des importations augmentant de concert avec la mondialisation du commerce, il est devenu évident que les méthodes d'inspection traditionnelles doivent changer, afin d'assurer un dédouanement efficace des produits en toute sécurité.

Selon une récente étude (anglais) réalisée par le gouvernement américain, les normes mondiales GS1 (anglais), y compris l'omniprésent code à barres, peuvent aider les gouvernements à identifier les produits, rapidement et avec exactitude, aux frontières internationales, tout en faisant réaliser des économies sur les coûts aux gouvernements et à la communauté commerciale.

À la suite de consultations auprès de l'industrie, GS1 Canada a fait une proposition au gouvernement fédéral relativement à la visibilité des produits à la frontière. Cette proposition va de pair avec les efforts des importateurs en vue d'améliorer l'efficacité du flux transfrontalier des produits.

Visibilité des produits à la frontière Les agences, comme Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), ont la responsabilité d'assurer la protection du public contre les produits dangereux ou à risque élevé. Toutefois, en l'absence de systèmes de classification et d'identification des produits, fondés sur des normes, leur capacité à en faire le tri et à les laisser entrer au pays est limitée.

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est actuellement à la recherche d'un outil électronique efficace qui pourrait procurer aux agences de réglementation toute l'information nécessaire pour décider de l'admission d'un produit.

Plan d'action « Par-delà la frontière » pour le Canada et les États-Unis
Par le truchement du Plan d'action « Par delà la frontière », le gouvernement s'est engagé à fournir aux négociants un outil unique pour la transmission par voie électronique de toute donnée requise pour se conformer à la réglementation douanière et autre réglementation gouvernementale. Cette information serait alors examinée électroniquement par les ministères et les agences gouvernementales concernés; et les décisions douanières seraient également transmises par voie électronique. Les normes mondiales et les registres de GS1 sont essentiels pour le fonctionnement de cet outil dont le but est de simplifier les processus frontaliers.

L'adoption des normes GS1 répond aux enjeux associés à l'admission de produits importés grâce à la transmission aux gouvernements de données précises et fiables sur les produits, fondées sur des normes mondiales, et des données existantes utilisées pour le commerce électronique.

Pour en savoir davantage sur la façon dont les normes GS1 peuvent améliorer l'admission des produits à la frontière, veuillez communiquer avec Forrest Parlee, directeur, Affaires publiques, GS1 Canada, à l'adresse forrest.parlee@gs1ca.org.